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COVID-19 : l’Agefiph prend des mesures pour soutenir l’emploi des personnes handicapées

L’Agefiph s’engage autour de 10 mesures, dont le coût est évalué à 23 M €, destinées aussi bien aux employeurs privés, aux entrepreneurs travailleurs handicapés qu’aux personnes handicapées (en activité ou non).

Ces mesures sont valables rétroactivement à compter du 13 mars 2020, et jusqu’ au 30 juin 2020.

Parmi ces mesures, est prévu le report des prélèvements de la Collecte OETH 2020 à fin juin 2020, pour permettre aux entreprises de se réorganiser financièrement mais aussi d’accompagner les employeurs dans la prise en charge des coûts liés au télétravail, sous la forme d’un financement.

Pour soutenir les entrepreneurs handicapés, l’AGEFIPH crée une aide exceptionnelle de « soutien à l’exploitation », celle-ci est complémentaire à l’aide existante pour la création/reprise d’entreprise.

Pour soutenir le maintien de l’activité des personnes en situation de handicap durant cette période de crise sanitaire, l’Agefiph met en place une permanence téléphonique d’écoute psychologique. Celle-ci est ouverte aux personnes en situation de handicap, demandeurs d’emploi, salariés, travailleurs indépendants, isolés ou rencontrant des difficultés liées au confinement et à la proximité de situations graves ou mortelles, génératrices de stress.

Le service d’écoute et de soutien psychologique à distance de l’Agefiph Grand Est est opérationnel et joignable au numéro vert indiqué ci-dessous. 

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Ce service – complémentaire aux réponses « de droit commun » – est né de fructueux échanges avec nos partenaires Cap emploi & Pôle emploi Grand Est et a vocation à venir en appui des professionnels de l’accompagnement vers et dans l’emploi pour répondre aux difficultés rencontrées par les personnes en situation de handicap confrontées à l’isolement et/ou à des situations anxiogènes.

Il est délivré sur notre territoire par des partenaires expérimentés (psychologues) :

  • L’association Sinclair pour les départements 67 & 68,
  • Espoir 57 pour les départements 57 & 55,
  • Espoir 54 pour les départements 54 & 88,
  • Ladapt 51 pour les départements 51 & 08,
  • Ladapt 10 pour les départements 10 & 52.

Pour retrouver l’ensemble des mesures de l’Agefiph : https://www.agefiph.fr/actualites-handicap/covid-19-lagefiph-prend-des-mesures-pour-soutenir-lemploi-des-personnes

Supports de présentation des mesures exceptionnelles d’urgence pour soutenir les personnes en situation de handicap & les entreprises pendant la période de crise sanitaire, décidées par le Conseil d’Administration de l’Agefiph, accompagnées des attestations nécessaires à la mobilisation des dispositions relatives à la mise en place du télétravail & à l’aide au parcours en formation :

Présentation des mesures exceptionnelles

Attestation sur l’honneur indiquant que l’employeur n’a pas mis en place antérieurement de mesures de télétravail

Attestation sur l’honneur indiquant que la formation se déroule à distance

Offre de services et d’aides financières de l’Agefiph

L’offre de services et d’aides financières de l’Agefiph a pour objectif global de sécuriser les parcours professionnels des personnes handicapées et vise prioritairement à compenser le handicap dans l’emploi. L’Agefiph propose ainsi aux personnes handicapées et aux entreprises privées de bénéficier d’aides financières et d’accompagnement dans leurs projets. Ces aides sont recensées dans un guide dont la dernière version a été mise à jour en février 2020 et se présente sous de fiches pratiques et pédagogiques.

Télécharger l’offre de services et d’aides financières de l’Agefiph

Solidaires-handicaps.fr : une plateforme pour les personnes handicapées, leurs aidants et les professionnels pour faire face ensemble au COVID 19

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Depuis le 31 mars 2020, le gouvernement a lancé une plateforme en ligne pour permettre de mettre en relation les personnes en situation de handicap, leurs aidants ou les professionnels avec l’ensemble des dispositifs d’accompagnement et d’appui dont ils peuvent profiter.

Une initiative qui se veut solidaire, accessible et gratuite, initiée par le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) et la Fédération des Centres régionaux d’études d’actions et d’informations (ANCREAI), sous l’égide du secrétariat d’Etat au Handicap, cette plateforme vise à rassembler toutes les initiatives, qu’elles soient associatives, bénévoles ou professionnelles en faveur des personnes en situation de handicap et de leurs aidants, en proximité.

Elle dispose également d’un espace ressources pour accéder à de la documentation, des informations et numéros utiles, des tutoriels, etc.

De plus, les personnes volontaires sont également appelées à se manifester pour apporter leur aide. Les structures dédiées pourront également proposer leurs services. Il est ainsi possible de proposer son aide pour faire des courses, d’aller chercher des médicaments ou passez-leur tout simplement un coup de téléphone, ou bénéficier d’un coaching à distance …  Tous ces petits gestes sont essentiels.

Pour accéder à la plateforme : https://solidaires-handicaps.fr/

Bilan à venir des journées territoriales « Cap vers l’entreprise inclusive : les leviers mobilisables, les coopérations à mettre en œuvre »

Dans le cadre du plan d’action partenarial « Relever les défis de l’entreprise inclusive en Grand Est » signé en novembre 2019, le comité régional de suivi de la réforme des EA (Direccte – Pôle emploi – Agefiph – Fiphfp – Unea – Cheops – ARML) s’est engagé à mobiliser ses moyens respectifs en vue de définir et de mettre en œuvre un plan d’actions partagé assurant la promotion des expérimentations définies par les décrets n°2018-990 du 14 novembre 2018 et n°2019-360 du 24 avril 2019 et plus largement, l’accompagnement à la transformation des Entreprises Adaptées du Grand Est.
Dans cette dynamique partenariale, trois rencontres territoriales ont été organisées en début d’année 2020 associant EA et acteurs du SPE, afin notamment de :

  • Poursuivre le travail d’acculturation des acteurs aux enjeux de la réforme des EA et des expérimentations ;
  • Informer les dirigeants et équipes des EA sur les aides et offres de services mobilisables
  • Améliorer le travail d’orientation du public et le sourcing vers les entreprises adaptées (demandeur d’emploi ou salarié en risque d’inaptitude)

Ces rencontres ont été organisées aux dates et aux lieux suivants :

  • Châlons- en -Champagne, le 30 janvier 2020 à la Maison de la Région (53 participants)
  • Nancy le 6 Février 2020 au Domaine de l’Asnée (57 participants)
  • A Strasbourg le 11 février 2020 au campus de la CCI (78 participants)

Ces journées organisées avec l’appui de la coordination du PRITH Grand Est ont permis la mobilisation de près de 200 participants !
En attendant la conclusion des ateliers thématiques, nous vous invitons à consulter deux webinaires portant sur la collaboration EA/SPE et l’offre de services de l’Agefiph mobilisable pour les entreprises adaptées.
Ces webinaires sont accessibles à partir du lien suivant : https://agefiph.lesemotionneurs.com

Vous pourrez également télécharger :

Plan d’action partenarial

Résultats de l’enquête de satisfaction de la journée à Châlons

Présentation de la séance plénière à Nancy

Présentation de la séance plénière à Strasbourg

Résultats de l’enquête de satisfaction de la journée à Châlons

Résultats de l’enquête de satisfaction de la journée à Nancy

Résultats de l’enquête de satisfaction de la journée à Strasbourg

Lancement de la 2ème session du MOOC « Les discriminations : comprendre pour agir »

Le CNFPT, en collaboration avec le Défenseur des droits et la Fondation du Camp des Milles – Mémoire et Éducation, a conçu un MOOC pour comprendre, prévenir et lutter contre les discriminations. Gratuit et ouvert à toutes et tous, ce cours en ligne permettra aux participantes et participants de mieux appréhender le cadre juridique de référence des discriminations, d’en comprendre les mécanismes et origines, et de connaître les obligations et l’action des collectivités territoriales et de leurs agents pour les prévenir.

Près de 8 000 personnes s’étaient inscrites à la 1ère session en novembre dernier. La 2ème session, quant à elle, a débuté le 16 mars 2020 et sera accessible jusqu’au 3 mai 2020.

Le MOOC est conçu en 3 séances et chaque séance est structurée autour d’une introduction, d’interviews d’experts, de clips animés présentant certaines notions, de vidéos de synthèse, de quiz pour vous aider à retenir les notions et de ressources écrites (cours, bibliographie) pour aller plus loin.

Cette deuxième session, accessible sans prérequis, s’articulera autour des séances suivantes :

  • Séance 1 : Les discriminations, de quoi parlons-nous ?
  • Séance 2 : Comment comprendre et prévenir les attitudes et les comportements conduisant aux discriminations ?
  • Séance 3 : Quelles sont les obligations et actions des collectivités territoriales et des agents publics contre les discriminations ?

Pour y participer, inscriptions ouvertes jusqu’au 20 avril 2020 : https://www.fun-mooc.fr/courses/course-v1:CNFPT+87038+session02/about

Pour retrouver le communiqué de presse : https://www.defenseurdesdroits.fr/fr/communique-de-presse/2020/03/lancement-de-la-2eme-session-du-mooc-les-discriminations-comprendre

Unea et Pôle Emploi : signature d’une convention nationale pour les entreprises adaptées

Le 17 janvier 2020 dernier, dans les locaux de l’entreprise adaptée FASTROAD à Montreuil (93), Cyril Gayssot, Président de l’UNEA et Jean Bassères, Directeur Général de Pôle emploi ont signé, en présence de Thibaut Guilluy, Président du Conseil de l’Inclusion dans l’Emploi une convention de partenariat historique pour permettre aux Entreprises Adaptées de recruter davantage pour atteindre l’objectif des 40 000 mises en emploi d’ici 2022.

Cette convention s’inscrit dans la poursuite des engagements nationaux pour le développement de l’emploi des personnes en situation de handicap. L’objectif : doubler la taille du secteur adapté aux personnes en situation de handicap d’ici fin 2022.

C’est dans ce contexte que Pôle emploi et l’UNEA ont décidé de renforcer leur collaboration afin d’apporter des réponses adaptées aux personnes en situation de handicap, pour une insertion durable dans la vie active. Cette convention de partenariat nationale va être déclinée en plan d’action concret par les directions régionales de Pôle emploi et les entreprises adaptées du territoire concerné.

La convention se décline en 3 axes :

  • Le développement des parcours inclusifs ;
  • La valorisation et la mobilisation des compétences des personnes en situation de handicap ;
  • L’expérimentation sur le territoire de nouvelles pratiques de coopérations.

https://www.unea.fr/signature-dune-convention-de-partenariat-nationale-entre-lunea-et-pole-emploi

L’activité des MDPH en matière de traitement des recours en 2018- CNSA – Repères statistiques n°16

Lorsque l’usager, ou son représentant légal, souhaite contester la décision émise par la CDAPH, il lui est possible de demander une conciliation ou de déposer un recours. Les recours sont de deux natures : les recours gracieux auprès des MDPH et les recours contentieux formés auprès d’une juridiction.

Les trois quarts des recours déposés sont des recours gracieux formulés auprès des MDPH.

Après plusieurs années marquées par une hausse des recours déposés, on observe une stabilité du nombre de recours gracieux (+0,3 %) et une baisse des recours contentieux (-10,3 %). L’allocation aux adultes handicapés (AAH) est la principale prestation faisant l’objet de recours gracieux.

Télécharger la publication

Mandature 2020-2023 CNCPH : nouvelle assemblée plénière

La nouvelle assemblée plénière du CNCPH a été installée le 22 janvier 2020 par la secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées, Sophie Cluzel. Elle a été l’occasion de la signature par les membres du Conseil National Consultatif des Personnes handicapées (CNCPH) d’une charte d’engagements – proposée par le Président Jérémie Boroy – confirmant leur participation au processus de co-construction des politiques publiques.

Le CNCPH comprend actuellement 160 membres titulaires répartis en six collèges représentant la diversité de la société

La composition du comité de gouvernance comprenant les neuf vice-présidents – issus des neuf commissions thématiques – et leurs deux assesseurs

Pour en savoir plus et obtenir la liste complète des membres des six collèges : https://handicap.gouv.fr/le-secretariat-d-etat/acteurs/cncph/article/mandature-2020-2023-liste-des-membres-et-ambitions-de-l-instance

COVID-19 : Informations du FIPHFP aux employeurs publics

Conformément aux décisions prises par le gouvernement pour limiter la propagation du CORONAVIRUS-COVID 19, le FIPHFP est amené à adopter des mesures pour réduire l’exposition des agents, des membres des instances et des personnes en relation avec le FIPHFP.

Conscient des difficultés rencontrées par les employeurs publics et les agents en situation de handicap durant cette période, le FIPHFP a pris les dispositions nécessaires pour répondre à cette situation exceptionnelle :

Une nouvelle organisation est désormais opérationnelle

  • en région avec des équipes qui assurent en temps réel le traitement des demandes des employeurs publics et les informent des options à privilégier ;
  • au national, avec une taskforce dimensionnée pour répondre aux demandes urgentes des employeurs publics et des personnes en situation de handicap.

L’assouplissement des délais pour tenir compte de l’impact de la période de confinement

  • La campagne de déclaration est prolongée jusqu’au 30 juin 2020
  • Les employeurs qui font actuellement l’objet d’un contrôle voient le délai de production des pièces justificatives prolongé jusqu’au 30 juin 2020
  • Un délai supplémentaire de 3 mois est accordé pour la production des bilans annuels au titre des conventions.

Les sessions de formation DOETH en webinaire sont reportées ! Elles auront lieux les 12, 14 et 26 mai 2020, inscrivez-vous en vous rendant dans l’agenda du Handi-Pacte.

Pendant la période d’éloignement des collaborateurs, les demandes plateformes ne pourront pas être traitées (lors de la reprise, le FIPHFP examinera les dossiers eu égard au contexte particulier de confinement que nous vivons). L’activité liée aux employeurs conventionnés est limitée.

Des réunions, du conseil et de la formation en distanciel ouvertes à tous

  • Le site du FIPHFP : diffusion en continu des informations prioritaires transmises par les autorités publiques, les associations, nos partenaires. Création d’une page dédiée en premier accès.
  • Le dispositif Handi-Pacte : afin de continuer à animer le réseau des employeurs publics, les Handi-Pactes se réinventent et proposent de nouveaux formats d’échanges : webinaire, informations prioritaires en ligne et transmises à chaque employeur public par messagerie. La mission d’animation de réseau des employeurs publics est plus que jamais d’actualité et le relai essentiel sur le territoire des directives des autorités publiques.
  • La formation des employeurs publics nationaux : les réunions en présentiel sont annulées mais les sessions de formation à la déclaration vont être assurées via des webinaire.

L’apprentissage

L’ensemble des contrats d’apprentissage portés par des employeurs publics pour lesquels une prolongation de la durée du contrat s’avèrerait nécessaire bénéficieront sur la totalité de cette nouvelle période des aides suivantes :

  • Prise en charge des frais de formation de l’apprenti (fiche 32 du catalogue)
    Nature : Frais de la formation de l’apprenti (frais d’inscription inclus)
    Montant : Frais plafonnés à 10 000 € pour chaque année.
  • Prise en charge de la rémunération de l’apprenti (fiche 13 du catalogue)
    Nature : Salaires et charges salariales et patronales, quel que soit le montant du salaire ;
    Montant : 80 % de la rémunération brute et des charges patronales durant toute la durée du contrat ; déduction faite des aides financières perçues par l’employeur au titre de cet emploi.
  • Prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration (fiche 32 du catalogue)
    Nature : Les surcoûts du fait de la situation de handicap des frais de déplacements, d’hébergement et de restauration engagés;
    Montant : Plafond global de 150€ par jour, déduction faite des autres financements.

Nouvelle rubrique spécialement dédiée au COVID-19

Pour vous informer au fur et à mesure de l’évolution de la situation, une rubrique dédiée sur notre site web regroupe un ensemble d’informations relatives à la crise sanitaire que traverse actuellement notre pays, et utiles aux employeurs publics et aux personnes en situation de handicap. Le FIPHFP actualisera fréquemment cette page et publiera des informations de façon régulière ». http://www.fiphfp.fr/Actualites-COVID-19

 

Télécharger le flash info du Handipacte Grand Est du 31 mars 2020

Guide du maintien dans l’emploi en Grand Est


Ce guide, produit dans le cadre d’un groupe de travail du Plan régional d’insertion des travailleurs handicapés Grand Est (Prith), a été mis à jour en mars 2020.

 

Des évolutions notamment réglementaires ont rendu nécessaire une mise à jour du guide du maintien dans l’emploi. Spécifiquement la réforme de la formation professionnelle, impulsée par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, a modifié le paysage de la formation avec l’apparition de nouveaux acteurs et l’évolution des dispositifs de financement de la formation.

Le guide du maintien dans l’emploi a dorénavant intégré l’évolution du Compte personnel de formation, la suppression du CIF au profit du CPF Projet de transition professionnelle, le Conseil en évolution professionnelle, et l’apparition de nouveaux acteurs : l’opérateur régional CEP et Transition Pro Grand Est.

D’autres ajustements ont été réalisés concernant le bilan de compétences (financement modifié suite à la disparition du congé de bilan de compétences), le recours à la PMSMP pour les bénéficiaires du CEP, les PPS qui deviennent des PAS, la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (durée d’attribution, formulaires , attribution automatique pour les bénéficiaires de la Carte Mobilité Inclusion (CMI) mention invalidité ou de l’Allocation Adulte Handicapé (AAH)) et  le temps partiel thérapeutique (prescription sans arrêt de travail à temps complet préalable).

Sommaire :

  • Les procédures
  • Accompagnement au titre de la prévention de la désinsertion professionnelle
  • Les outils du maintien dans l’emploi // mise en situation professionnelle
    – Actions de bilan – élaboration de projet
    – Reprise progressive du travail – Réentrainement à l’effort
    – Compensation de la perte de gain ou de capacité de travail
    – Compensation du handicap – action sur le milieu de travail
    – Formation
  • Les acteurs et contacts en région

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Télécharger le guide du maintien dans l’emploi – Grand Est